Mentions légales

Entité commerciale : offre destinée aux professionnels

L’offre payante de référencement proposée aux professionnels (voir la charte de référencement) est éditée et facturée par la SAS SOLENA, société par actions simplifiée au capital de 1 000 €, détenue à 100 % par l’association.

• Immatriculation : RCS Cusset 938 655 354 (immatriculée le 19 décembre 2024) — SIRET 938 655 354 00018
• TVA intracommunautaire : FR08938655354
• Code NAF : 63.12Z (portails internet)
• Siège social : 2 chemin de la Ville, 03140 Voussac, France
• Présidente : l’association Revivre Après l’Emprise (RNA W032007073)

Le rôle de la SAS au regard de la protection des données est décrit dans la politique de confidentialité.

Directeur de la publication

Jean-Jacques Richard, président de l’association Revivre Après l’Emprise, représentant légal de l’éditeur.

Hébergement

SOLENA repose sur deux hébergeurs distincts, tous deux déclarés ci-dessous.

1. Application (site et serveur)

• OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• RCS Lille Métropole 424 761 419
• Téléphone : +33 9 72 10 10 07 (1007 depuis la France)
• Site : www.ovhcloud.com
• serveur dédié localisé en France (datacenter OVHcloud de Gravelines), orchestration Dokploy.

2. Base de données, authentification et stockage des fichiers

• Supabase — Supabase Pte. Ltd. (Singapour), entité contractante de l’accord de traitement
• Adresse : Supabase Pte. Ltd., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapore 318992
• Contact : privacy@supabase.io — supabase.com (aucun numéro de téléphone public ; support par ticket)
• base de données Postgres, authentification et stockage de fichiers hébergés sur AWS, région Paris (eu-west-3, Union européenne) ; accord de traitement (DPA) incluant les clauses contractuelles types.

Conception et développement

Synaptic Hub, association loi 1901, SIREN 942 883 547, 47 rue des Pêcheurs, 03000 Moulins, France : conception, développement et maintenance applicative.

Sous-traitant ultérieur : AXO-LAB SASU, SIREN 103 310 017, Avermes (03) : développement et exploitation technique.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site SOLENA (textes, images, vidéos, logos…) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Ces contenus sont la propriété de l’association Revivre Après l’Emprise (éditrice de SOLENA) ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, adaptation ou traduction, partielle ou intégrale, est interdite sans autorisation écrite préalable. La consultation et l’usage des ressources mises à disposition sont autorisés dans un cadre strictement personnel et non commercial. Les contenus publiés par les utilisateurs (Mur des voix, témoignages) restent la propriété de leurs auteurs, qui accordent à l’éditeur une licence de publication sur la plateforme.

Contact

• Email : contact@revivre-apres-lemprise.org
• Via le formulaire de contact du site (également point de contact pour les signalements de contenus, voir les CGU).

Données personnelles, cookies & conditions d’usage

• Protection des données : voir la politique de confidentialité.
• Cookies & traceurs : voir la politique cookies.
• Conditions d’utilisation : voir les CGU.
• Intelligence artificielle : voir la charte IA.
• Accessibilité : voir la page accessibilité.